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MENTIONS LEGALES

Martin Yven, dénomination commerciale ORMY Créations, auto entrepreneur, immatriculé au RCS Montpellier sous le n° 805 229 077 00021,  code NAF 1629ZA dont le siège social est situé 2057 Chemin de Clermont 34560 Poussan, est propriétaire et opérateur du site www.ormy-creations.fr.

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Téléphone : 06 27 21 23 09 et 06 10 96 36 38
Email : ormy.creations@gmail.com

Directeur de la publication : Rachel Ortega et Martin Yven

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Réalisation et hEbergement

 

Réalisation : Rachel Ortega et Martin Yven

Hébergement : Wix. Wix.com Inc. Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158.

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Propriété intellectuelle

 

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A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique…) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de Rachel ORTEGA, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 152 449€ d’amende.

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